Mentions Légales

Éditeur du site

Raison sociale : [NOM DE L’ENTREPRISE]
Forme juridique : [SARL / SAS / EI / AUTRE]
Capital social : [MONTANT €]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
Immatriculation : [RCS VILLE n° XXXXX] – SIREN [XXXXXXX]
TVA intracommunautaire : [N° DE TVA] (le cas échéant)
Directeur de la publication : [NOM, FONCTION]
Contact : [EMAIL] – [TÉLÉPHONE]

Hébergeur

Hébergeur : [RAISON SOCIALE HÉBERGEUR]
Adresse : [ADRESSE HÉBERGEUR]
Téléphone : [TEL_HEB]
Site web : [URL_HEB]

Propriété intellectuelle

Le présent site et son contenu (textes, images, logos, graphismes, vidéos, codes) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite.

Les courtes citations sont autorisées sous réserve de mentionner clairement la source et d’insérer un lien vers la page citée.

Crédits

  • Webdesign / Développement : [ATA WEB] – [URL_AGENCE]
  • Photographies / Illustrations : [ATA WEB ET/OU ADOBE STOCK ET/OU IMAGE PROPRIETAIRE DU SITE]
  • Typographies : Google Fonts (licences libres) et/ou polices fournies par le client (licences conformes)
  • Icônes : Divi (Elegant Themes), Font Awesome, Dashicons (WordPress)

Limitation de responsabilité

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif. Malgré le soin apporté, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, indisponibilités temporaires ou de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de [VILLE COMPÉTENTE].

Dernière mise à jour : 06/09/2025